Mentions légales
Clause de confidentialité
MYRIAM PAYSAGES (création espaces verts région parisienne, entretien espaces verts île de France, paysagiste seine et marne, élagage des arbres 77, ...) s'engage à ne pas vendre, louer ou divulguer d'une façon quelconque votre adresse électronique ou toute autre information personnelle. Conformément aux dispositions de la loi du n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition sur les données nominatives vous concernant.
Propriété du site
Le présent site www.myriampaysages.com est la propriété de la société MYRIAM PAYSAGES inscrite au Registre du Commerce de Meaux (RCS : B 353 850 092), dont le siège social est situé : Allée du plateau – 77 200 TORCY. MYRIAM PAYSAGES est une SARL au capital social de 12.800,00 €.
Contenu du site
Le contenu du site est composé par sa structure générale et les éléments le composant : textes, images animées ou non, sons et éléments multimédia. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que se soient, sans autorisation préalable expresse de la société MYRIAM PAYSAGES, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Les images et les textes du site ne sont en aucun cas contractuels.
Marques
Les marques et logos de la société MYRIAM PAYSAGES figurant sur le site sont des marques et logos déposés. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et logos sans autorisation expresse de la société MYRIAM PAYSAGES est prohibée.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société MYRIAM PAYSAGES. Vous avez la possibilité de mettre en place un lien hypertexte entre votre site et le site www.myriampaysages.com en affichant notre site dans une nouvelle fenêtre. Le site www.myriampaysages.com ne peut être intégré dans la navigation des sites externes.
Loi Informatique et Libertés
Les utilisateurs du site
de la société MYRIAM PAYSAGES sont tenus
de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont
la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir,
s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte,
de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible
de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Les contrevenants
s'exposent à des sanctions pénales conformément aux dispositions de la section V
du nouveau code pénal intitulé "des atteintes aux droits des personnes résultant
des fichiers ou des traitements informatiques" et du chapitre III intitulé "Des
atteintes aux systèmes de traitement automatisé des données".
Les informations vous concernant que vous envoyez à MYRIAM PAYSAGES ne
feront pas l'objet d'une diffusion à un tiers. Vous disposez d'un droit d'accès,
de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent
(art. 34 de la loi " Informatique et Libertés "). Pour l'exercer, adressez-vous
à MYRIAM PAYSAGES par e-mail contact@myriampaysages.com
Hébergement du site
Les sociétés Cyber’L et Serveur Express assurent l'hébergement du site Internet www.myriampaysages.com
Crédits
Photographies : MYRIAM PAYSAGES , MAP
Rédaction des textes : MYRIAM PAYSAGES
Contact : contact@myriampaysages.com
Conception
graphique et développement du site :
CYBER’L
Site Internet : www.cyber-l.com -
Mail : info@cyber-l.com
